MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Géoza
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81102878600036,
FR62811028786,
Nicolas CASSAGNÈRES & Caroline LEFEUVRE
Pierre Langlois Illustration & Graphisme,
77bis rue de la Paroisse, 78000 Versailles
+33 (0)1.30.21.60.26
77bis rue de la Paroisse, 78000 Versailles
contact@geoza.fr
811028786 R.C.S Versailles
20 000,00 €
Hébergement
Hébergeur :
Adresse :
Contact :
Site web :
Hostinger,
61 Rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr/contact
www.hostinger.fr
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Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.geoza.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.geoza.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitation contractuelle sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est remis à jour à différentes périodes de l’année. Toutefois, il peut contenir des inexactitudes ou des omissions.
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Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Géoza ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Géoza.
Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@geoza.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Protection des biens et des personnes -
Gestion des données personnelles
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.geoza.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.geoza.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.geoza.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.geoza.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à contact@eame.fr par email ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Propriété intellectuelle
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